Acheter une moto à l'etranger
 
Le titre de l'article devrait ètre "homologuer une moto achetée à l'etranger" car c'est de ça qu'il s'agit.
Cet article fait suite à un important courrier qui me demande les procédures administratives à suivre lorsqu'on achète une moto dans un pays d'europe, et particulièrement en Allemagne, puisque c'est un pays où les SR500 et XT sont nombreuses ,en général bien conservées et pas trés chères.
 
Je commence par quelques règles élémentaires.
_la procédure sera facile à conditions que le modèle équivalent à celui acheté à l'étranger existe en France.
En effet ,ce n'est pas parce qu'un side-car SR500 peut rouler en Allemagne,qu'il aura automatiquement le droit de rouler en FRANCE.
_pour eviter des surprises liées à des changements de procédures de dernière minute,le mieux est de se renseigner à la prefecture.
_En général, la prefecture demande 5 documents:
_un acte de vente (formulaire officiel suivant les pays,en Allemagne on l'achete dans les bureaux de tabac)
_Une autorisation de circuler,du pays d'origine (equivalent de la carte grise en France,fahrzeugbrief en Allemagne,Carta di Circolazione en Italie)
_Une attestation que le véhicule a été retiré de la circulation du pays d'origine (document appelé Abmeldebescheiningung en Allemagne)
_une attestation que le véhicule pénètre sur le territoire français (document à retirer aux impots,la prefecture vous donnera l'adresse)
_Un document du constructeur,qui atteste que le véhicule acheté à l'etranger correspond à tel ou tel modèle de sa gamme vendu en France.La liste et les coordonnées des constructeurs est disponible à la prefecture .(Ce document coute entre 100 et 150 euros de frais de dossier chez YAMAHA france et il faut compter 3 semaines de delais).Par prudence,il est toujours bon de telephoner pour demander au constructeur si le modèle de moto que vous avez en vue, est importable en France .De cette manière, ça ne coute rien.
 
Avec ce paquet de documents,vous n'avez plus qu'a payer votre carte grise.....
Acheter en Italie...
 
Mon copain Yves(68) qui possède plusieurs XT500 voulait depuis longtemps acheter une 1N5(premier modèle en 76).C'est en Italie qu'il l'a trouvée.Il s'est donc improvisé "importateur de moto d'Italie".Il nous raconte son periple.
 
Obtention carte grise pour une XT 500 de 76 type 1N5 :
Voici comment j'ai procédé pour immatriculer en France une XT achetée en Italie (auprès d'un particulier). Cela m'a pris un mois.
J'ai trouvé cette moto sur internet (www.motocollection.com). L'annonce était en Italien et je ne parle absolument pas cette langue mais j'ai tout de même compris de quoi il s'agissait. Après de multiples échanges de mail et de photos dans des langues que nous ne maîtrisions ni l'un ni l'autre, j'ai fini par me dire que si je la voulais il fallait y aller. Donc direction Bologne, en compagnie d'un copain, soit 1400 bornes dans la journée. Arrivée sur place, la moto correspondait parfaitement à mes attentes. Avec l'aide de Sergio (le vendeur) nous avons vidangé, démonté la fourche et les accessoires pour la charger à l'arrière de la R25 (si si, ca rentre très bien !) et retour à la maison. De son côté, le vendeur a gardé la plaque d'immatriculation italienne.Première étape terminée.
 
Seconde étape : l'immatriculation.Je suis reparti d'Italie avec 3 documents :
- Certificat de vente signé par le propriétaire italien : document sur papier libre, comportant les informations suivantes : état civil du vendeur, marque et modèle du véhicule, date de mise en circulation (sur la mienne il n'y avait indiqué que l'année), numéro du châssis et du moteur, plaque d'immatriculation, kilométrage, date de vente, prix de vente, signature vendeur, état civil de l'acheteur, signature acheteur) (moi j'ai indiqué tout cela sur ce document mais peut-être que tout ceci n'est pas entièrement nécessaire).
- Photocopie certifiée conforme ("copia conforme alli originale") (par une mairie ou la police) de la carte grise originale (Carta di Circolazione). L'original de ce document est semblerait-il impossible à obtenir car il appartient à l'Etat Italien et le vendeur italien doit le restituer.
- Photocopie certifiée conforme (par une mairie ou la police) du Certificato di Proprieta fournit par le Pubblico Registro Automobilistico - P.R.A.) (pastille hologramme en haut).
Sur ce document, les avis divergent. J'ai lu que ce document devait être donné en original à l'acheteur. En fait le vendeur ne voulait pas me le donner dans l'état, car dit-il, il faut qu'il le retourne à une administration en indiquant que le véhicule serait détruit en vu de l'exportation (ou quelque chose de ce genre) (je vous rappelle que je ne parle pas Italien). Puis ce document modifié me serait envoyé directement.(ndlr: la legislation,dans presque tous les pays, stipule en effet que le propriétaire d'un véhicule en est responsable jusqu'à sa vente,exportation ou destruction.Celle ci doit etre validée par les autorités)
Trouvant tout cela bien compliqué je me suis contenté comme pour la Carta di Circolazione d'une photocopie en indiquant au vendeur de n'entreprendre aucune démarche de son côté tant que je n'avais pas obtenu ma carte grise française.
En France :
- Direction la recette des impôts pour obtenir un "Certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre à moteur en provenance de la communauté européenne" (quitus fiscal). J'ai présenté une copie des documents cités plus haut (bien garder les "originaux"), promis à tour à moto à la dame au comptoir (heureusement qu'elle ne sait pas ce que c'est qu'un tour en passagère d'une XT !) et je suis reparti avec mon quitus. Comme le véhicule est un vieux nanar, ça ne coûte rien.
- Ecrire à Yamaha Motor France (5 rue du Fief, BP 9251 St Ouen l'Aumône 95078 Cergy Pontoise Cedex Tel : 01 34 30 31 00) pour demander une "attestation d'identification pour véhicules importés conformes à un type national" en joignant un chèque de environ 100 euros (tarif à confirmer) et copie des 3 papiers italiens. Au bout de 3 semaines, ne voyant rien venir, j'ai téléphoné et suis tombé sur une personne très sûre d'elle même ("c'est le spécialiste de l'importation des Yamaha en France") qui m'annonce que le type 1N5 n'a pas été importé en France, que mes informations sont éronnées et qu'il existe certainement des cartes grises trafiquées avec le type mine 1N5. Bref, ma bécane n'est pas immatriculable en France. En voilà qui sont hyper motivés pour la mise en valeur des ancêtres de la marque qu'ils représentent ! Intense moment de découragement… Le lendemain je leur envoie par fax la page de la revue technique disant que ce type mine à bien été réceptionné par le service des mines en juillet 76. Trois jours plus tard je reçois enfin le précieux papier reprenant toutes les caractéristiques techniques du modèle. Ouf !
- Dernière étape : la préfecture : je me présente avec :
- les "photocopies originales" de mes deux documents italiens,
- le certificat de vente signé du vendeur (en italien !),
- le quitus fiscal,
- l'attestation de yamaha France,
- la demande de certificat d'immatriculation français remplie par moi-même,
- une pièce d'identité.
Et voilà c'est terminé, je n'ai eu aucun problème avec les "photocopies" et je peux donc rouler (c'est con, ce matin il fait moins 6 et ca glisse !).J'ai encore écris à Sergio en Italie pour lui indiquer que tout est OK pour moi et qu'il fait ce qu'il veut avec les originaux.En résumé, la démarche n'est pas très compliquée à condition, de parler les langues étrangères, d'avoir de bons interlocuteurs et surtout que le modèle soit importé en France.
Si le modèle n'a pas été importé, il est envisageable d'obtenir une carte grise collection (pour les véhicules de plus de 25 ans) ou alors une réception à titre isolé au service des mines, mais dans ce dernier cas, c'est quasi impossible de satisfaire à l'ensemble des normes actuelles.
Bon courage.
Yves(68)
 
 
 
 

 

 

 

 
 
   à suivre...